Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRILLON 88
YANNICK MOINE
MOINE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3758753
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CRILLON 88 de YANNICK MOINE

Présentation de la marque CRILLON 88

Déposée par voie électronique le 4 août 2010 par YANNICK MOINE et la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRILLON 88 »

Les déposants sont YANNICK MOINE domicilié(e) 817 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK - SYLVIE MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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YANNICK MOINE a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL MOINE , BLANC DES VOSGES MICHEL MOINE , DIVIN DE RHUBARBE , CRILLON DES VOSGES , Rhubibulles , CRILLON 88 , VINIFRUIT , PERLÉ DE CRILLON


YANNICK MOINE - 817 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France

MOINE SAS, SAS - 1090 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France


YANNICK - SYLVIE MOINE - 1090 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544860 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.